Registre de Transparence, Mentions Légales et Règlements
Le présent portail d'information est édité par l'association d'utilité publique J.A.M. JAROSZYNSKI ART MUSEUM, organisme de droit français régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
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1. Identification Légale de l'Éditeur
STATUT JURIDIQUE : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
NUMÉRO RNA : W373005557 (Registre National des Associations)
NUMÉRO SIREN : 923059414 (Institut National de la Statistique)
NUMÉRO SIRET SIÈGE : 923059414 00012
SIÈGE SOCIAL : 1 La Bouquetière, 37460 VILLELOIN-COULANGE, France
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Surjo Ali, en sa qualité de Président du Bureau
PRÉFECTURE DE RATTACHEMENT : Préfecture d'Indre-et-Loire / Sous-Préfecture de Loches
2. Hébergement Technique & Infrastructure Sûre
L'hébergement de cette plateforme d'information associative est assuré par des infrastructures sécurisées Cloud situées au sein de l'Union Européenne, garantissant le respect strict des normes de souveraineté numérique et d'accessibilité.
3. Absence Rigoureuse d'Activité Commerciale
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4. Protection des Données Personnelles (Politique RGPD / CNIL)
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5. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
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